Deloitte Société d'Avocats a accompagné le Groupe SOS dans la mise en place d'un partenariat stratégique innovant avec Cultures et Compagnies, renforçant ainsi leur impact dans le domaine de l'agroécologie.
Le Groupe SOS opérait déjà dans ce secteur par l'intermédiaire d'une entité nommée Blue Bees SAS et de l'entité à but non lucratif Transition Écologique France. Le Groupe SOS franchit une nouvelle étape en transférant son activité de conseil en agroécologie à une nouvelle société codétenue avec la société Cultures et Compagnies.
La structuration de ce projet a nécessité des analyses de structuration juridique, fiscale et réglementaire, ainsi qu'une assistance à la mise en œuvre, comprenant la rédaction de la documentation juridique et fiscale.
Nos équipes :
Juridique : Laure Maffre, Marion Giraud
Fiscal : Olivier Venzal, Stephane Épiney
A propos de Deloitte Société d’Avocats
Deloitte Société d’Avocats est l’un des premiers cabinets d’avocats français, spécialisé en stratégies fiscales et juridiques internationales. Il compte aujourd’hui plus de 630 professionnels parmi lesquels 73 associés, basés à Paris, Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nantes, Rouen, Strasbourg et Toulouse. Ses expertises les plus réputées couvrent la fiscalité internationale et les prix de transfert, les fusions acquisitions, la fiscalité indirecte, le contrôle fiscal et contentieux, la fiscalité de la mobilité internationale, le droit social, le droit des affaires et des entreprises en difficulté.
Deloitte Société d’Avocats est une entité du réseau Deloitte et s’appuie sur l’expertise de 50 000 juristes et fiscalistes de Deloitte situés dans 150 pays.
© Deloitte Société d’Avocats. Une entité du réseau Deloitte.
A propos de Deloitte
Deloitte fait référence à un ou plusieurs cabinets membres de Deloitte Touche Tohmatsu Limited (« DTTL »), à son réseau mondial de cabinets membres et à leurs entités liées (collectivement dénommés « l’organisation Deloitte »). DTTL (également désigné « Deloitte Global ») et chacun de ses cabinets membres et entités liées sont constitués en entités indépendantes et juridiquement distinctes, qui ne peuvent pas s’engager ou se lier les uns aux autres à l’égard des tiers. DTTL et chacun de ses cabinets membres et entités liées sont uniquement responsables de leurs propres actes et manquements, et aucunement de ceux des autres. DTTL ne fournit aucun service aux clients. Pour en savoir plus, consulter www.deloitte.com/about. En France, Deloitte SAS est le cabinet membre de Deloitte Touche Tohmatsu Limited, et les services professionnels sont rendus par ses filiales et ses affiliés.
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